Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : jokoafalac.com.

Propriétaire :
AFaLaC
44, Avenue du Général Leclerc
72100 Le Mans

Déclaration à la préfecture de la Sarthe le 17/06/2013
Publication au Journal Officiel 29/06/2013 R.N.A : W723004902
SIREN : 795 094 473 SIRET : 795 094 473 00019

Présidente : Françoise Leclaire
Responsables de la publication : Françoise Leclaire & Valentina Semeghini
Webmaster : Charlotte Dujardin

Hébergeur :
o2switch
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

o2switch est une société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site
fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.
https://www.o2switch.fr/

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La structure générale du site internet jokoafalac.com ainsi que les vidéos, les fiches pédagogiques, les contenus et outils pédagogiques mais aussi et de manière plus générale les textes, graphiques, images, sons et vidéos composant ledit site, sont la propriété de l’Association AFaLaC. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’Association AFaLaC ou de ses partenaires autorisés expressément et par écrit à ces fins par l’Association AFaLaC est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques « AFaLaC » et « JokoAFaLaC » sont des marques déposées de l’Association AFaLaC. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit et sans autorisation de l’Association AFaLaC, est prohibée.

L’ensemble des éléments constituant le site internet jokoafalac.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle). Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Association AFaLaC, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à l’Association AFaLaC n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. En conséquence, toute personne qui vient à consulter le site internet et utiliser ses services, s’engage notamment à ne pas :

Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation de droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementation en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

L’Association AFaLaC se réserve la possibilité de saisir toutes voies de doit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

Limitations de responsabilité

AFaLaC ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site jokoafalac.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tant le présent site internet jokoafalac.com que ses contenus disponibles que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

La loi applicable pour l’interprétation, l’exécution et tout différend pourrait s’élever dans le cadre de l’utilisation du présent site est la loi française. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Conditions générales d’utilisation

Le site web jokoafalac.com est un site internet de l’Association AFaLaC qui est centre de ressources et formation sur l’éducation à la diversité, l’approche transculturelle au service d’un projet éducatif inclusif.
Toute connexion au site jokoafalac.com est subordonnée au respect des présentes conditions. Il est précisés que l’accès à l’intégralité de ces contenus est individuel et non collectif.

1. Responsabilités de l’Association AFaLaC

Les informations et documents figurant et/ou hébergés sur le site internet jokoafalac.com ou accessibles sur ce dernier site sont des créations originales de l’Association AFaLaC ou, dans certaines hypothèses, proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. L’Association AFaLaC se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’Association AFaLaC puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

L’Association AFaLaC ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site internet.

2. Accès aux contenus

L’Association AFaLaC s’efforce de permettre l’accès au site jokoafalac.com 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’association, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site internet et des services. Par conséquent, l’Association AFaLaC ne peut garantir une disponibilité des contenus hébergés sur le site et/ou de ses services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l’Association AFaLaC ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, l’Association AFaLaC peut être amenée à interrompre ses services disponibles sur le site internet ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’association ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Enfin une partie des contenus n’est accessible qu’aux personnes adhérentes de l’association.

3. Modification des conditions d’utilisation

L’Association AFaLaC se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site internet jokoafalac.com et/ou de son exploitation.

4. Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que l’Association AFaLaC n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L’utilisateur reconnaît que l’Association AFaLaC ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Politique de confidentialité

Utilisation des données personnelles collectées

Actuellement, si vous n’êtes pas adhérent, aucune donnée personnelle n’est collectée par AFaLaC sur le site internet jokoafalac.com hormis les cookies. Ces derniers sont utiles au bon fonctionnement du site.

Si vous êtes adhérents, nous ne collectons que votre nom, prénom et courriel qui sont les conditions minimales pour la création de compte. Celui-ci vous est proposé lors de votre adhésion. Vous pouvez changer d’avis à tout moment (le créer, le suspendre ou le supprimer). Aucun formulaire d’inscription ne vous sera proposé directement sur le site jokoafalac.com.

Cookies

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

Cliquez-ici pour modifier vos préférences en matière de cookies

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Des données sont collectées de façon anonyme pour la compilation de statistiques. Ces statistiques nous permettent de mieux comprendre et améliorer l’utilisation du site internet.

Tout outil statistique utilisé dépend de l’hébergeur. Pour en savoir plus, veuillez vous rendre sur leur politique de données personnelles.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Si vous demandez une réinitialisation de votre mot de passe, votre adresse IP sera incluse dans l’e-mail de réinitialisation.

Durées de stockage de vos données

15 ans

Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir et supprimer leurs informations personnelles à tout moment. Pour une modification, il faut en faire la demande auprès des gestionnaires du site, qui peuvent aussi voir ces informations.

Attention, cependant, car même si ces données sont stockées, l’accès au profil adhérent dépend de l’adhésion annuelle (le compte est alors suspendu).

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Transmission de vos données personnelles

Aucune donnée n’est collectée par AFaLaC à des fins commerciales.

Informations de contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation et politiques de confidentialité du site internet jokoafalac.com, vous pouvez écrire à l’adresse suivante :
AFaLaC
44, rue du Général Leclerc
72000 Le Mans
ou jokoafalac@gmail.com