Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : jokoafalac.com.

Propriétaire :
AFaLaC
44, Avenue du Général Leclerc
72100 Le Mans

Déclaration à la préfecture de la Sarthe le 17/06/2013
Publication au Journal Officiel 29/06/2013 R.N.A : W723004902
SIREN : 795 094 473 SIRET : 795 094 473 00019

Présidente : Françoise Leclaire
Responsables de la publication : Françoise Leclaire & Valentina Semeghini
Webmaster : Charlotte Dujardin

Hébergeur :
o2switch
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
o2switch est une société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site
fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.
https://www.o2switch.fr/

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

La structure générale du site internet jokoafalac.com ainsi que les vidéos, les fiches pédagogiques, les contenus et outils pédagogiques mais aussi et de manière plus générale les textes, graphiques, images, sons et vidéos composant ledit site, sont la propriété de l’Association AFaLaC. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’Association AFaLaC ou de ses partenaires autorisés expressément et par écrit à ces fins par l’Association AFaLaC est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques « AFaLaC » et « JokoAFaLaC » sont des marques déposées de l’Association AFaLaC. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit et sans autorisation de l’Association AFaLaC, est prohibée.

L’ensemble des éléments constituant le site internet jokoafalac.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle). Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Association AFaLaC, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à l’Association AFaLaC n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. En conséquence, toute personne qui vient à consulter le site internet et utiliser ses services, s’engage notamment à ne pas :

• Intégrer tout ou partie du contenu du site web jokoafalac.com dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ;
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Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation de droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementation en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

L’Association AFaLaC se réserve la possibilité de saisir toutes voies de doit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tant le présent site internet jokoafalac.com que ses contenus disponibles que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

La loi applicable pour l’interprétation, l’exécution et tout différend pourrait s’élever dans le cadre de l’utilisation du présent site est la loi française. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Conditions générales d’utilisation

Le site web jokoafalac.com est un site internet de l’Association AFaLaC qui est centre de ressources et formation sur l’éducation à la diversité, l’approche transculturelle au service d’un projet éducatif inclusif.
Toute connexion au site jokoafalac.com est subordonnée au respect des présentes conditions. Il est précisés que l’accès à l’intégralité de ces contenus est individuel et non collectif.

1. Responsabilités de l’Association AFaLaC

Les informations et documents figurant et/ou hébergés sur le site internet jokoafalac.com ou accessibles sur ce dernier site sont des créations originales de l’Association AFaLaC ou, dans certaines hypothèses, proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. L’Association AFaLaC se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’Association AFaLaC puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

L’Association AFaLaC ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site internet.

2. Accès aux contenus

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Enfin une partie des contenus n’est accessible qu’aux personnes adhérentes de l’association.

3. Modification des conditions d’utilisation

L’Association AFaLaC se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site internet jokoafalac.com et/ou de son exploitation.

4. Règles d’usage d’Internet

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La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

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L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L’utilisateur reconnaît que l’Association AFaLaC ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

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