Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : jokoafalac.com.
Propriétaire :
AFaLaC
44, Avenue du Général Leclerc
72100 Le Mans
Déclaration à la préfecture de la Sarthe le 17/06/2013
Publication au Journal Officiel 29/06/2013 R.N.A : W723004902
SIREN : 795 094 473 SIRET : 795 094 473 00019
Présidente : Françoise Leclaire
Responsables de la publication : Françoise Leclaire & Valentina Semeghini
Webmaster : Charlotte Dujardin
Hébergeur :
o2switch
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
o2switch est une société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site
fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.
https://www.o2switch.fr/
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La structure générale du site internet jokoafalac.com ainsi que les vidéos, les fiches pédagogiques, les contenus et outils pédagogiques mais aussi et de manière plus générale les textes, graphiques, images, sons et vidéos composant ledit site, sont la propriété de l’Association AFaLaC. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’Association AFaLaC ou de ses partenaires autorisés expressément et par écrit à ces fins par l’Association AFaLaC est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques « AFaLaC » et « JokoAFaLaC » sont des marques déposées de l’Association AFaLaC. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit et sans autorisation de l’Association AFaLaC, est prohibée.
L’ensemble des éléments constituant le site internet jokoafalac.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle). Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Association AFaLaC, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à l’Association AFaLaC n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. En conséquence, toute personne qui vient à consulter le site internet et utiliser ses services, s’engage notamment à ne pas :
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tant le présent site internet jokoafalac.com que ses contenus disponibles que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
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Conditions générales d’utilisation
Le site web jokoafalac.com est un site internet de l’Association AFaLaC qui est centre de ressources et formation sur l’éducation à la diversité, l’approche transculturelle au service d’un projet éducatif inclusif.
Toute connexion au site jokoafalac.com est subordonnée au respect des présentes conditions. Il est précisés que l’accès à l’intégralité de ces contenus est individuel et non collectif.
1. Responsabilités de l’Association AFaLaC
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L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’Association AFaLaC puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
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3. Modification des conditions d’utilisation
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